Droit d’auteur et clause d’exonération

Droit d’auteur

L’Association canadienne des technologues en radiation médicale (ACTRM) possède les droits d’auteurs des Lignes directrices sur les pratiques exemplaires (LDPE). L’ACTRM rend les LDPE accessibles à tous gratuitement afin d’en promouvoir la diffusion et l’utilisation. Les LDPE peuvent être utilisées et reproduites pour servir des fins cliniques ou éducatives sans autorisation spéciale.

Il est nécessaire de citer la source. Certaines lignes directrices font référence à des documents protégés par droits d’auteur, et toute reproduction de ceux-ci, sous quelque forme que ce soit, en version imprimée ou électronique, est interdite sans l’autorisation expresse des titulaires de ces droits. Il faut obtenir une autorisation de reproduction directement des titulaires, et ceux-ci peuvent imposer des frais pour l’utilisation de leur matériel. Il appartient à l’utilisateur de communiquer avec les titulaires afin d’obtenir l’autorisation d’utiliser ce matériel avant de le reproduire sous quelque forme que ce soit.

Adaptation pour une utilisation locale

Comme les pratiques exemplaires à un niveau local dépendent souvent de bon nombre de facteurs uniques à la province, à l’établissement et au service, les lignes directrices ont été conçues pour être adaptées à ces situations locales. Les établissements peuvent modifier les documents pour leur utilisation personnelle à la condition que les modifications soient bien documentées et que les LDPE de l’ACTRM soient citées comme étant la source.

Format de citation recommandé

Association canadienne en technologie de la radiation médicale. <Nom de ligne directrice>.  Lignes directrices des pratiques exemplaires de l’ACTRM. <Date de validation>. <URL> Page consultée le <date>.

Le texte ci-dessus représente un exemple de citation provenant des Lignes directrices des pratiques exemplaires de l’ACTRM. Remplacez <Nom de ligne directrice> par le nom du module que vous citez. Inscrivez l’adresse URL de la page ou des pages que vous citez (p. ex., https : https://camrt-bpg.ca/fr/sst/securite-generale-au-travail/deplacement-securitaire-des-patients/). Inscrivez la date à laquelle vous avez consulté l’information dans la section (p. ex., 9 mai 2020).

Clause d’exonération

Les rédacteurs des Lignes directrices des pratiques exemplaires de l’ACTRM choisissent les meilleurs éléments disponibles au moment de la rédaction. Bien que l’ACTRM s’efforce de s’assurer que ces Lignes directrices des pratiques exemplaires sont exactes lors de leur validation, elle décline toute responsabilité pour les situations issues d’un changement de circonstance ou de données ou de matériel qui peut avoir été produit après la date de la dernière validation.

Les utilisateurs de ces lignes directrices sont vivement encouragés à prendre note de la date de validation pour chaque ligne directrice et à rechercher l’information la plus récente de leur domaine d’intérêt, car de nouvelles données peuvent avoir un impact sur leurs décisions.